CALIBSUN Dropdown Mentions légales

Mentions légales

 

I. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.calibsun.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : CALIBSUN SASU - 955 route des Lucioles, 06560 Sophia Antipolis, France
N° RCS : Grasse B 979 230 430
Siret : 97923043000014
Créateur : CGI
Responsable de la publication : CALIBSUN
Le directeur de publication est une personne physique ou morale
Webmaster : CALIBSUN
Hébergeur : AWS

2. Conditions générales d'utilisation du site et des services

L'utilisation du site CALIBSUN implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site calibsun.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par CALIBSUN, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.
Le site calibsun.com est mis à jour régulièrement par CALIBUN. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.


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